Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHARD AINE & FILS ' B.A.F. '
/
LES CLOÎTRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CLOÎTRES
BOUCHARD AINE & FILS ' B.A.F. ', Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99777086
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2029

Présentation de la marque LES CLOÎTRES

Déposée le 23 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHARD AINE & FILS ' B.A.F. ' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CLOÎTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOUCHARD AINE & FILS ' B.A.F. ' domicilié(e) 4 Boulevard Foch, BEAUNE, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 120 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES CLOÎTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CLOÎTRES arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

BOUCHARD AINE & FILS ' B.A.F. ' a également déposé les autres marques suivantes : LE PARCOURS DES CINQ SENS , LES PRIEURÉS , PINOSSIMO , BAF BOUCHARD AINE & FILS , BOUCHARD AINE ET FILS , THE FIVE SENSES TRAIL


BOUCHARD AINE & FILS ' B.A.F. ', Société à Responsabilité Limitée - 4 Boulevard Foch, BEAUNE, 21200 BEAUNE - France - SIREN 516120060


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394939 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702600 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bourgogne Hautes côtes de Beaune, vins d'appellation d'origine contrôlée Bourgogne Hautes Côtes de Nuits.